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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE
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SITAEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SITAEL
LABARTHE SARL

Numéro de dépôt :
3417753
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
SITAEL de LABARTHE

Présentation de la marque SITAEL

Déposée le 16 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITAEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE domicilié(e) Rue du Maréchal,07290 QUINTENAS - 07290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 413 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABARTHE domicilié(e) Rue du Maréchal,07290 QUINTENAS - 07290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITAEL est expirée depuis le 16 mars 2016.

LABARTHE a également déposé les autres marques suivantes : AMYLIS


LABARTHE SARL - Rue du Maréchal,07290 QUINTENAS - 07290 - France - SIREN 450413059


LABARTHE - Rue du Maréchal,07290 QUINTENAS - 07290 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.